La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
Site (ci-après « le site ») : www.letempsdesviolettes.fr
Ce site est édité par : SARL Le Temps des Violette
Adresse du siège social : 33 rue Paul Gauguin – 31100 Toulouse
SIREN : 503 026 684
Représentée par Monsieur Ramon PUIGPINOS MARTORELL en sa qualité de gérant,
Numéro de téléphone : +33 5.34.46.53.39
Adresse de courrier électronique : toulouse[at]letempsdesviolettes.fr
Responsable de la publication : Ramon PUIGPINOS MARTORELL
Conception et réalisation : Stéphane Razat, webdesigner – Toulouse
Développements et maintenance techniques : Stéphane Razat, webdesigner – Toulouse
Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») : PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1
Ce site a pour objet de fournir des informations sur la société Le Temps des Violettes, spécialisée dans les services à domicile.
Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Liens hypertextes
La mise en place par l’utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante toulouse@letempsdesviolettes.fr
L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La responsabilité de la société Le Temps des Violettes ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel l’utilisateur aurait accès via le site www.letempsdesviolettes.fr Le Temps des Violettes décline toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels il offre des liens.
Nous vous rappelons que nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de la société Le Temps des Violettes.
De surcroît, l’existence d’un lien entre le site www.letempsdesviolettes.fr et un site tiers ne signifie en aucun cas, que la société Le Temps des Violettes cautionne à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait. La société Le Temps des Violettes a vérifié le contenu du site tiers préalablement à la mise en place du lien hypertexte mais ne saurait être responsable de toute modification ultérieure de ce contenu. La décision d’activer les liens appartient exclusivement à l’utilisateur. En conséquence, il incombe en particulier à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive. La société Le Temps des Violettes remercie l’utilisateur qui décèlerait un contenu indésirable sur un site tiers de bien vouloir lui en faire part préalablement à toute autre action.
Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
- suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site ;
- réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
- suspendre le site aux fins de procéder à des mises à jour ou d’en assurer la maintenance;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.